Mentions légales
1. Informations légales
1.1. Propriétaire du site Internet
Véronique REYDEL : www.tonnerredecrepes.fr
Sarl TONNERRE DE CRÊPES – Siret : 800 628 687 00017
10, rue François de Curel – 57000 M E T Z
Capital de 90.100 euros
03.72.39.52.59 – contact@tonnerredecrepes.fr
R.C.S. METZ TI 800 628 687
TVA : FR09800628687
Signes distinctifs :
Le nom de domaine www.tonnerredecrepes.fr appartient à TONNERRE DE CRÊPES Mme Véronique REYDEL
TONNERRE DE CRÊPES Mme Véronique REYDEL est titulaire de la marque ” TONNERRE DE CRÊPES », déposée à l’INPI le 28 Février 2014 sous le N° 14 4 072 760 et enregistrée dans les classes 30,33,43.
1.2. Créateur du site :
CYAN WEB DESIGN
1.3. Responsable de publication :
Cyrielle ISTIN Responsable de publication
1.4. Hébergement du site :
Le site www.tonnerredecrepes.fr est hébergé par OVH, 140, quai du Sartel, 59100 Roubaix, +33 8 99 70 17 61.
2. Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.tonnerredecrepes.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Sarl TONNERRE DE CRÊPES ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Sarl TONNERRE DE CRÊPES ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque TONNERRE DE CRÊPES est une marque déposée par la société Sarl TONNERRE DE CRÊPES ; Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibé.
3. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à TONNERRE DE CRÊPES
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
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par courrier électronique : contact@tonnerredecrepes.fr
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